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Séances du conseil

Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent à 20 h au centre communautaire situé au 405C, montée Lussier, Saint-Édouard.

Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours ainsi que les captations vidéo sont disponibles ci-dessous.

Calendrier et documents pour l'année en cours

13 janvier 2026
3 février 2026
10 mars 2026
7 avril 2026
5 mai 2026
2 juin 2026
7 juillet 2026
11 août 2026
1er septembre 2026 modifiée pour le 8 septembre 2026
6 octobre 2026
3 novembre 2026
1er décembre 2026

Règlement numéro 2026-368 modifiant le règlement relatif aux permis et aux certificats 2015-265.pdf

Règlement numéro 2026-369 modifiant le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2015-263

Règlement numéro 2026-370 modifiant le règlement de lotissement numéro 2015-260 concernant les dimensions minimales des lots

Second projet de règlement numéro 2026-371 relatif aux usages conditionnels numéro 2015-264

Projet de règlement numéro 2026-374 modifiant le règlement numéro 2009-215 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble

Résolution numéro 2026-373 modifiant le règlement de zonage 2015-259 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-17-2024 de la MRC Jardins-de-Napierville

Ordre du jour

Vidéo

Premier projet de règlement numéro 2026-367 modifiant le règlement de zonage 2015-259 afin d’apporter principalement des ajustements à la terminologie, d’encadrer les remblais et les déblais, d’assouplir les normes des logements multigénérationnels, d’autoriser les accès mitoyens et d’ajuster les limites des zones CH-3 et H-7

Projet de règlement numéro 2026-370 modifiant le règlement de lotissement 2015-260 concernant les dimensions minimales des lots

projet Règlement modificateur PIIA 2026-369

Projet de règlement numéro 2026-368 modifiant le règlement relatif aux permis et aux certificats 2015-265 suivant le remplacement du règlement sur les usages conditionnels

Projet de règlement relatif aux usages conditionnels no. 2026-371

Ordre du jour

Vidéo

Dépôt du projet de règlement no. 2026-366 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux

Documents disponibles pendant la séance :

Projet de règlement déposés

Projet de règlement numéro 2025-363 sur l'imposition et le paiement par versement des taxes municipales, des taux de taxation, de compensation et les modalités de perception pour l'exercice financier 2026

Règlement numéro 2025-364 sur la taxation des terrains vagues

Règlement numéro 2026-365 modifiant le règlement numéro 2007-208 concernant la circulation, le stationnement et la sécurité publique

Pour adoption:

Projet de règlement numéro 2025-360 concernant l’imposition d’une contribution au développement, au redéveloppement ou à la requalification afin de financer des dépenses liées à l’ajout ou à la modification d’infrastructures ou d’équipements du réseau d’égout de la municipalité de Saint-Édouard

Ordre du jour

Avis public Demande de dérogation mineure au 144 rue Principale

Projet de règlement édictant le code d'éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux

Règlement numéro 2025-361 concernant l'entretien des emprises municipales

Ordre du jour

Vidéo

Dépôt de projet de règlement:

Projet de Règlement numéro 2025-361 concernant l'entretien des emprises municipales

Présentation de la séance

Ordre du jour de la séance du 5 août 2025

Vidéo

Présentation de la séance

Règlements présentés durant la séance

Règlement no. 2025-358 décrétant un emprunt afin de financer l’acquisition d’équipement et un tracteur pour les travaux publics

Règlement no. 2025-359 sur le tarif des rémunérations payables lors d’élections et de référendums municipaux

Règlement 2025-357 modifiant le règlement sur la démolition d’immeubles no. 2023-326

Avis de convocation

Vidéo:
Nous tenons à informer les citoyens que la séance extraordinaire du conseil ne pourra malheureusement pas être diffusée sur notre site Internet. En effet, nous avons rencontré des problèmes techniques lors de l’enregistrement, tant au niveau visuel qu’auditif, qui empêchent la mise en ligne de la séance dans des conditions acceptables.

Nous vous remercions de votre compréhension et nous travaillons activement à résoudre ces problèmes afin d’assurer une diffusion adéquate lors des prochaines séances.

Ordre du jour

Vidéo - Partie 1

Vidéo - Partie 2

Veuillez noter qu’un incident technique est survenu avec la caméra à la 21e minute et 55 secondes. L’image a été perdue, mais l’enregistrement audio a été conservé. C’est pourquoi la séance est divisée en deux parties.

Projet de règlement

Projet de règlement 2025-358 décrétant un emprunt afin de financer l’acquisition d’équipement et d’un tracteur pour les travaux publics

Projet de règlement 2025-359 sur le tarif des rémunérations payables lors d’élections et de référendums municipaux

Règlement

Règlement numéro 2024-352 abrogeant et remplaçant le règlement numéro 2021-312 relatif au traitement des élus de la Municipalité de Saint-Édouard